Mentions Légales

---

1. Identification de l'Éditeur du Site

Le présent site web, accessible à l'adresse argentmoulapascheres.ovh, est édité par :

Directeurs de la publication :Arnaud--Guittard Soren

Le site AMPC est un projet personnel et n'est pas encore enregistré en tant qu'entreprise. L'éditeur est une personne physique.

---

2. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par :

PulseHeberg est une société par actions simplifiée (SAS) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro 824 070 619. Son activité principale est le traitement de données, l'hébergement et les activités connexes (code NAF 63.11Z).

Cet hébergement est fourni dans le cadre d’une offre académique via l'IUT de Troyes, mais PulseHeberg reste l’entité technique responsable de l’hébergement.

---

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site AMPC (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de M. Arnaud--Guittard Soren et M. Ferdjallah Hugo, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Arnaud--Guittard Soren.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

---

4. Limitation de Responsabilité

AMPC s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, AMPC ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, AMPPC décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

AMPC ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site argent-moula-pascheres.ovh, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

AMPC ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site argent-moula-pascheres.ovh.

---

5. Liens Hypertextes

Le site AMPC peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, AMPC n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La consultation de ces sites tiers est soumise à leurs propres conditions d'utilisation.

---

6. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du site AMPC est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Troyes.

---

7. Gestion des Données Personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs du site AMPC disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition relatif aux données qui les concernent. Pour exercer ces droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.